Conditions Générales de Vente

1. Introduction

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les ventes de produits proposés par le site Maitre de la Toile (ci-après dénommé « le Vendeur ») sur son site internet www.maitredelatoile.com. En achetant sur notre site, vous acceptez sans réserve les présentes conditions.

2. Produits

Les produits proposés à la vente sont des tableaux et œuvres d'art, détaillés sur le site Maitre de la Toile avec leurs prix respectifs. Les photographies des œuvres sont les plus fidèles possibles mais ne sauraient engager la responsabilité du Vendeur en cas de légères variations de couleur ou d’apparence.

3. Commande

3.1. La commande est effectuée en ligne, via le processus de commande du site.

3.2. Le client s’engage à fournir des informations complètes et exactes pour le bon traitement de sa commande. En cas d’erreur dans les coordonnées de livraison, le Vendeur ne saurait être tenu responsable des conséquences (retard, non-livraison).

3.3. Une fois la commande validée, un email de confirmation de commande sera envoyé au client avec un récapitulatif de la commande.

4. Prix et Modalités de Paiement

4.1. Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les prix appliqués seront ceux en vigueur au moment de la validation de la commande.

4.2. Le paiement s'effectue en ligne via les modes de paiement sécurisés proposés (carte bancaire, PayPal, etc.). Le client garantit qu'il est pleinement autorisé à utiliser le mode de paiement sélectionné.

5. Livraison

5.1. La livraison des produits sera effectuée à l'adresse renseignée par le client lors de la commande. Les délais de livraison sont estimés et peuvent varier en fonction de la destination et de la disponibilité des œuvres.

5.2. Les frais de livraison sont calculés lors de la commande, en fonction de la destination et de la taille des tableaux.

5.3. Le Vendeur s’engage à expédier les produits dans un délai raisonnable. Toutefois, des retards peuvent survenir, notamment en cas de force majeure.

5.4. La réception de la commande doit être vérifiée par le client au moment de la livraison. En cas de dommage ou de défaut visible, le client doit le signaler immédiatement au transporteur et au Vendeur.

6. Droit de Rétractation

6.1. Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation.

6.2. Les produits doivent être retournés dans leur état et emballage d’origine. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf si le produit est défectueux.

6.3. Le remboursement des produits retournés sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception des produits retournés, sous réserve de leur conformité.

7. Garantie

7.1. Les produits sont garantis conformes à la description fournie sur le site et exempts de défauts de fabrication. En cas de produit défectueux, le client peut demander un échange ou un remboursement dans les conditions définies par la législation.

7.2. Les œuvres d’art étant souvent uniques, aucune garantie sur la qualité esthétique ou les matériaux ne peut être donnée au-delà de la conformité avec la description fournie.

8. Responsabilité

8.1. Le Vendeur n’est pas responsable des dommages indirects ou immatériels (perte de profits, perte de données, etc.) résultant de l’utilisation des produits achetés sur le site.

8.2. Le Vendeur n’est pas responsable des interruptions de service dues à des événements indépendants de sa volonté (pannes techniques, attaques informatiques, etc.).

9. Propriété Intellectuelle

Les tableaux et œuvres d'art proposés à la vente sur Maitre de la Toile sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction, même partielle, des œuvres sans autorisation est interdite.

10. Protection des Données Personnelles

Les informations collectées lors de la commande sont nécessaires à l'exécution du contrat. Le Vendeur s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles et à ne pas les divulguer à des tiers, conformément à la législation sur la protection des données personnelles.

11. Modification des CGV

Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment. Les conditions applicables seront celles en vigueur au moment de la commande.

12. Droit Applicable et Litiges

Les présentes CGV sont régies par la loi française. En cas de litige, le client peut recourir à une médiation ou saisir le tribunal compétent.

Mentions légales

Maitre de la Toile
SIRET : 93805673600011
Email : Maitredelatoile1@gmail.com